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Lundi 13 mai 2024
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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
25/07/2017 Procès verbal du 25 juillet 2017

Ordre du jour:

- Création d'une régie CCAS sur le Budget Principal,
-...

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20/06/2017 Procès verbal du 20 juin 2017

Ordre du jour:

- Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public d'eau...

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23/05/2017 Procès verbal du 23 mai 2017

Ordre du jour:

- Renouvellement adhésion Syndicat intercommunal pour l’exploitation de...

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11/04/2017 Procès verbal du 11 avril 2017

Ordre du jour :

- Intégration budget CCAS
- Compte de gestion 2016
- Compte...

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21/02/2017 Procès verbal du 21 février 2017

Ordre du jour :

- Transfert de la compétence du Plan Local d'Urbanisme

- DETR...

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24/01/2017 Procès verbal du 24 janvier 2017

Ordre du jour:

- Tarification occupation des salles communales, du gîte et de...

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13/12/2016 Procès verbal du 13 décembre 2016
Ordre du jour :
  1. Mise en conformité des statuts de la Communauté de...
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22/11/2016 Séance du 22 novembre 2016

1. Remboursement de frais de personnel sur le budget de l'eau,

2. Adoption du plan d'aménagement de la forêt communale de...

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11/10/2016 Séance du 11 octobre 2016

  1. Décision modificative sur Budget de l’Eau,
  2. Décision modificative sur Budget...
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05/07/2016 Séance du 05 juillet 2016

  1. Convention stérilisation des chats errants,
  2. Décision modificative sur Budget...
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07/06/2016 Séance du 07 juin 2016

  1. Révision du plan de financement du réseau d’eau potable du Serre,
  2. Adoption du RPQS 2015 Eau et...
03/05/2016 Séance du 03 mai 2016

  1. Renouvellement d’un poste d’agent contractuel saisonnier pour la gestion du gîte d’étape communal...
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14/04/2016 Séance du 14 avril 2016

  1. Compte de Gestion 2015
  2. Compte Administratif...
03/03/2016 Procès verbal du 03 mars 2016

  1. Fixation des tarifs et conditions de mise à disposition des locaux communaux 2016,
  2. Changement horaire...
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15/12/2015 Procès verbal du 15 décembre 2015

  1. Décision Modificative N° 1 au Budget Principal suite différence sur taux de TVA
  2. Rapport sur la...
25/11/2015 Procès verbal du 25 novembre 2015


1) Plan de formation 2016

2) Consultation maîtrise d’œuvre – aménagement...

27/10/2015 Procès verbal du 27 octobre 2015

1) Décisions modificatives au Budget Principal

2) C.A.O. éclairage public

3 )...

22/09/2015 Procès verbal du 22 septembre 2015

1) Approbation de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) de la commune

2) Rénovation de l'éclairage...

07/07/2015 Séance du 07 juillet 2015

1) Tarif repas cantine

2) Délégués à l’Office de Tourisme Intercommunal du Pays de...

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26/06/2015 Séance extraodinaire du 26 juin 2015

1) Répartition FPIC 2015

2) Location salle d’exposition – Chapelle des...

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