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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
11/06/2019 Procès verbal du 11 Juin 2019

Ordre du jour:

-Acquisition de l'épareuse du SIVU du canton de Peyruis

-Location...

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14/05/2019 Procès verbal du 14 Mai 2019

Ordre du jour:

-Marché à Procédure Adaptée (MAPA) : "déplacement de la mairie de...

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11/04/2019 Procès verbal du 11 Avril 2019

Ordre du jour:

-Compte de Gestion 2018
-Compte Administratif 2018
-Affectation...

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26/03/2019 Procès verbal du 26 Mars 2019

Ordre du jour:

-Mise en place et organisation du télétravail
-Convention 2019 avec...

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26/02/2019 Procès verbal du 26 Février 2019

Ordre du jour:

-DSIL 2019 : Aménagement énergétique et mise aux normes de l'école de...

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29/01/2019 Procès verbal du 29 janvier 2019

Ordre du jour:

-Location logement communal
-Ouverture de crédits d'investissement...

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04/12/2018 Procès verbal du 04 décembre 2018

Ordre du jour:

-Indemnités conseils du comptable pour l'année 2018

-Transfert...

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23/10/2018 Procès verbal du 23 octobre 2018

Ordre du jour :

-Compétence logement social
-Actualisation du tableau...

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28/08/2018 Procès verbal du 28 août 2018

Ordre du jour :

-Complémentaire santé communale

-Subvention 2018 pour...

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26/06/2018 Procès verbal du 26 Juin 2018

Ordre du jour :

-Décision modificative n°2 sur le Budget Principal

-Décision...

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29/05/2018 Procès verbal du 29 mai 2018

Ordre du jour :

-Décision modificative n°1 sur le Budget Principal

-DSIL 2018 :...

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03/05/2018 Procès verbal du 03 Mai 2018

Ordre du jour:

-Signature d'une promesse unilatérale d'achat secteur Notre-Dame des...

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24/04/2018 Procès verbal du 24 Avril 2018

Ordre du jour :

-Subventions aux associations
-Acquisition par exercice du Droit de...

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12/04/2018 Procès verbal du 12 Avril 2018

Ordre du jour:

-Compte de Gestion 2017
-Compte Administratif 2017
-Affectation...

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13/03/2018 Procès verbal du 13 Mars 2018

Ordre du jour :

-Convention de la crèche avec l'association "Sucre...

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06/02/2018 Procès verbal du 06 février 2018

Ordre du jour :

- Acquisition de plein droit de biens vacants et sans maître, parcelles...

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19/12/2017 Procès verbal du 19 décembre 2017

Ordre du jour :

- Plan de formation 2018
- Procédure d'une déclaration de...

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28/11/2017 Procès verbal du 28 novembre 2017

Ordre du jour:

- Attribution de l'indemnité de conseil du receveur
- Actualisation...

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26/09/2017 Procès verbal du 26 septembre 2017

Ordre du jour:

- Avenant de transfert de...

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08/08/2017 Procès verbal du 08 août 2017

Ordre du jour :

- Incorporation des biens vacants et sans maître dans le domaine privé...

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