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Comptes rendus

Date Ordre du jour Document
28/10/2021 Procès verbal du 28 octobre 2021

Ordre du jour:

- Autorisation signature convention administrative et bail de la location...

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28/09/2021 Procès verbal du 28 septembre 2021

Ordre du jour:

- Adhésion territoires zéro chômeur de longue durée,

- Demande...

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20/07/2021 Procès verbal du 20 juillet 2021

Ordre du jour :

- Denonciation convention service paie informatisée auprès du CDG 04 - DE 2021 038

- Demande de fonds de...

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01/07/2021 Procès verbal du 24 juin 2021

Ordre du jour :

- Approbation analyse offres de travaux ADAP et aménagement énergitique...

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25/05/2021 Procès verbal du 25 mai 2021

Ordre du jour :

-...

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13/04/2021 Procès verbal du 13 avril 2021

Ordre du jour:

- Vote du budget prinicipal communal 2021

- Vote du taux des deux...

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23/03/2021 Procès verbal du 23 mars 2021
Ordre du jour:
  • Approbation du Compte Administratif : Budget Communal et Budget...
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23/02/2021 Procès verbal du 23 février 2021

Ordre du jour :

  • Décisions modificatives Budget Principal
  • FODAC (demande...
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21/12/2020 Procès verbal du 15 décembre 2020

Ordre du jour :

- Tableau des emplois

- Mise en place du...

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08/12/2020 Procès verbal du 8 décembre 2020
Ordre du jour:
  • Délégation de pouvoir du Conseil Municipal au...
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24/11/2020 Procès verbal du 24 novembre 2020
Ordre du jour :
  • Admission Non-Valeur
  • Subventions...
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29/10/2020 Procès verbal du 29 octobre 2020

Ordre du jour :

- Subvention FODAC pour l'aménagement et la mise aux normes de l'école...

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29/09/2020 Procès verbal du 29 septembre 2020
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10/07/2020 Procès verbal du 10 juillet 2020

Ordre du jour:

- Délégation des délégués en vue de l'élection des sénateurs

- Renouvellement d'un poste d'agent contractuel...

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18/06/2020 Procès verbal du 18 juin 2020
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26/05/2020 Procès verbal du 26 mai 2020
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09/04/2020 Procès verbal du 9 avril 2020

Ordre du jour:

Covid-19: exonération temporaire des loyers communaux à catarctére commercial

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03/03/2020 Procès verbal du 03 mars 2020

ordre du jour :

- Compte de gestion 2019

-Compte administratif...

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03/12/2019 Procès verbal du 03 décembre 2019

Ordre du jour :

- Demande de subvention au titre des Villages et Cités de...

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27/08/2019 Procès verbal du 27 août 2019

Ordre du jour:

-RPQS: Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du Service d’eau...

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